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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIABA
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PONT ROYAL HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT ROYAL HOTEL
CIABA SA

Numéro de dépôt :
1619493
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2000
PONT ROYAL HOTEL de CIABA

Présentation de la marque PONT ROYAL HOTEL

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CIABA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT ROYAL HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIABA domicilié(e) 53 Avenue George V, 75008 PARIS - France.

La marque PONT ROYAL HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT ROYAL HOTEL est expirée depuis le 5 octobre 2000.

CIABA a également déposé les autres marques suivantes : LES ANTIQUAIRES , CANNES BEACH RESIDENCES , CIABA


CIABA SA - 53 Avenue George V, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

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